En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.openformulaseries.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
PROPRIÉTAIRE DU SITE
MOTORSPORT PASSION EVENTS – Association loi 1901
111 impasse de San Peyre 06650 Le Rouret
RNA : W271006545
Site web : www.openformulaseries.com
E-mail : contact@motorsportpassionevents.com
Tél : +33 6 73 20 10 32
ÉDITEUR DU SITE
SARL – AZL AGENCY
17 Avenue Albert II – 98000 MONACO
Site web : https://www.azl-agency.mc/
E-mail : hello@azl.mc
Tél : +33 7 87 90 93 32
HÉBERGEMENT
OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
MOTORSPORT PASSION EVENTS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MOTORSPORT PASSION EVENTS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
MOTORSPORT PASSION EVENTS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.openformulaseries.com.
MOTORSPORT PASSION EVENTS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.openformulaseries.com .
MOTORSPORT PASSION EVENTS s’engage à sécuriser au mieux le site www.openformulaseries.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
CNIL ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@motorsportpassionevents.com
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité : https://www.openformulaseries.com/politique-de-confidentialite
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site www.openformulaseries.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.openformulaseries.com.
La navigation sur le site www.openformulaseries.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité : https://www.openformulaseries.com/politique-de-confidentialite
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
L’interprétation et l’exécution des présentes Mentions Légales sont soumises à la Loi française à l’exclusion de toute autre. Tout différend ou litige né à l’occasion des présentes Mentions Légales et portant directement ou indirectement sur leur application, leur interprétation, leur rupture et/ou les responsabilités encourues, et qui n’aurait pu être réglé à l’amiable par les parties, sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.